Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN) et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679).

1. Éditeur du site
Dénomination : SPA Les Bains de Chamrousse
Forme juridique : SARL Nativis
SIRET / SIREN : 979789252
Adresse : 49 rue des gentianes, 38410 Chamrousse, France
Téléphone : 04 76 62 02 08
E-mail : spachamrousse@gmail.com
Directeur de la publication : « SPA Les Bains de Chamrousse »

2. Hébergement
Le site spachamrousse.fr est hébergé par :
Hébergeur : « OVH » – SAS au capital de 50 000 000 €
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site web : https://www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, illustrations, logos, mise en page) est la propriété exclusive de SPA Les Bains de Chamrousse et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires (art. L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).

4. Données personnelles & RGPD
Responsable du traitement : SPA Les Bains de Chamrousse, Montée des Gaboureaux, 38410 Chamrousse.
Dans le cadre de votre navigation et de vos réservations, nous collectons les données suivantes : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, historique des rendez-vous. Ces données sont utilisées pour :

La gestion de vos réservations en ligne (via Planity) ; L’envoi de confirmations et rappels de rendez-vous ; La réponse à vos demandes de contact ; L’amélioration de nos services.

Durée de conservation : vos données sont conservées pendant 3 ans à compter du dernier contact, puis supprimées ou anonymisées. Vos droits : conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de portabilité, de limitation et d’opposition. Pour les exercer : spachamrousse@gmail.com En cas de réclamation, vous pouvez saisir la CNIL : www.cnil.fr — 3, place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

5. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer votre navigation, conformément aux recommandations de la CNIL :

Cookies fonctionnels : nécessaires au bon fonctionnement du site ; Cookies statistiques : analyse anonyme du trafic ; Cookies de préférences : mémorisation de vos choix.

Vous pouvez gérer ou retirer votre consentement à tout moment via le bandeau cookies du site ou les paramètres de votre navigateur.

6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (Planity, Sothys, Facebook…). L’éditeur ne saurait être tenu responsable de leur contenu ou de leurs pratiques. Tout lien pointant vers ce site doit faire l’objet d’une autorisation préalable écrite.

7. Limitation de responsabilité
L’éditeur s’efforce de maintenir les informations du site à jour et exactes, mais ne peut garantir leur exhaustivité. Il décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site.

8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du siège social de l’éditeur seront compétents.
Dernière mise à jour : mars 2026